Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 septembre 2015
Date de séance : 16/09/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accueil des réfugiés en France et en Europe
  3. 3. Adaptation de la société au vieillissement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités territoriales, accompagné de Mme Françoise Taheri, sous-directrice des finances locales et de l'action économique, de M. François Lafond, chef du bureau des concours financiers de l'État et de M. Michel Duée, chef du département des études et des statistiques locales.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition de M. Philippe Yvin, candidat au poste de président-directeur-général de la société du Grand Paris (SGP)
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de DCNS. 2
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 septembre 2015
Date de séance : 15/09/2015
  1. 1. Adaptation de la société au vieillissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 88386 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
Question écrite n° 88385 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
N° 3057 - Rapport de M. Patrick Bloche la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Date de dépôt : 15/09/2015
Voir le dossier (Culture : deuxième dividende numérique et télévision numérique terrestre)
N° 3057 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : deuxième dividende numérique et télévision numérique terrestre)