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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Jean-Luc Bérard, directeur des ressources humaines (DRH) de Safran, et M. Philippe Vivien, directeur général d'Alixio et ancien DRH d'AREVA
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Cavagné, président de la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) 2
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Réunion avec M. Tammam Salam, Président du Conseil des ministres de la République libanaise
Compte rendu de réunion n° 15 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/01/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mmes Danielle Auroi, Barbara Pompili et M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 1519) (Mme Danielle Auroi, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le Gouvernement
  2. 17
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2013
  1. — Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Mego Terzian, président de Médecins Sans Frontières, sur l'épidémie d'Ebola
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 :
  2. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. - Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
  4. • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  5. - Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
  6. - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)