Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 131 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/05/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Claude Bonichot, juge à la Cour de justice de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le paquet législatif relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles (COM(2012) 11 final E 7055 et COM(2012) 10 final E 7054)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
  4. IV. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 131 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/05/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Claude Bonichot, juge à la Cour de justice de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le paquet législatif relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles (COM(2012) 11 final E 7055 et COM(2012) 10 final E 7054)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
  4. IV. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Examen de la proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises (n° 1874)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1876) M. André Chassaigne, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Examen des propositions du rapporteur et vote sur le rapport 2
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Table ronde sur la crise entre la Russie et l'Ukraine avec M. Andrey Gratchev, historien et journaliste, ancien conseiller de Mikhaïl Gorbatchev, et M. Thorniké Gordadze, directeur d'études à l'IHEDN et ancien ministre de l'intégration européenne et euro-atlantique de Géorgie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Denys Robiliard relative aux pouvoirs de l'inspection du travail (n° 1848) (M. Denys Robiliard, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le développement de l'économie numérique (Mmes Corinne Ehrel et Laure de La Raudière, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marie Collin, directeur France de parlementaires pour la non-prolifération nucléaire et le désarmement, chercheur associé au GRIP, et Patrice Bouveret, directeur de l'Observatoire des armements, sur la dissuasion nucléaire