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N° 1935 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust) (n°1890)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Union européenne : Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 mai 2014
Date de séance : 14/05/2014
  1. 1. Hommage à une journaliste assassinée en Centrafrique
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Économie sociale et solidaire
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Wasmer, codirecteur, et M. Pierre-Henri Bono, chercheur au Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP), sur l'étude Y a-t-il un exode des qualifiés français ? (mars 2014)
  2. Présences en réunion 5
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2014
  1. États-Unis/CE : ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien (n° 192) M. François Loncle, rapporteur
  2. Belgique, Allemagne, Luxembourg : centre commun de coopération policière (n° 678), et Luxembourg : coopération policière et douanière (n° 679) M. André Schneider, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 130 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/05/2014
  1. I. Table-ronde sur les jeunes et l'Europe avec la participation de : Mme Elise Drouet, membre du Conseil d'administration du Forum européen de la jeunesse ; Mme Laure Delaire, vice-présidente de l'UNEF ; Mme Bérénice Jond, membre du Forum français de la Jeunesse et présidente d' Animafac ; Mme Emmanuelle Bertrand, vice-présidente « Europe/international » du CNAJEP (Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire) ; M. Morgan Marietti, délégué général en charge du développement et des relations publiques de l' ANAF (Association nationale des apprentis de France)
Compte rendu de réunion n° 130 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/05/2014
  1. I. Table-ronde sur les jeunes et l'Europe avec la participation de : Mme Elise Drouet, membre du Conseil d'administration du Forum européen de la jeunesse ; Mme Laure Delaire, vice-présidente de l'UNEF ; Mme Bérénice Jond, membre du Forum français de la Jeunesse et présidente d' Animafac ; Mme Emmanuelle Bertrand, vice-présidente « Europe/international » du CNAJEP (Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire) ; M. Morgan Marietti, délégué général en charge du développement et des relations publiques de l' ANAF (Association nationale des apprentis de France)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc MICKELER, directeur des Ressources humaines du Cabinet Deloitte, qui publie un baromètre de l'humeur des jeunes diplômés
  2. Présences en réunion