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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/05/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les enjeux migratoires aux frontières Sud de l'Union européenne et en océan indien (M. Laurent Marcangeli et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/11/2022
  1. Table ronde sur la Communauté politique européenne (CPE) et l'avenir de l'Union européenne avec la participation de : M. Pierre VIMONT, Ambassadeur de France ; M. Jean-Dominique GIULIANI, Président de la Fondation Robert Schuman ; M. Sébastien MAILLARD, Directeur de l'Institut Jacques Delors ; M. Yves BERTONCINI, Président du Mouvement européen – France.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 17/05/2023
  1. – Audition ouverte à la presse de M. Laurent Grandguillaume, ancien député et médiateur du conflit Taxis-VTC en 2016
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 17/05/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact de l'intelligence artificielle sur le travail réunissant :
  2. - M. Antonio A. Casilli, Professeur de sociologie à Télécom Paris, auteur du livre « En attendant les robots. Enquête sur le travail du clic » (2019) (en visioconférence)
  3. - M. Stéphane Mallard, entrepreneur et conférencier, auteur du livre « Disruption : intelligence artificielle, fin du salariat, humanité augmentée ».
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/05/2023
  1. examen de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (n° 1262) (M. Thomas Cazenave, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/05/2023
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, en application du I de l'article 1er de la loi n° 2021-1577 du 6 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques, de M. Philippe MARTIN, que Mme la Présidente de l'Assemblée nationale envisage de nommer pour siéger au Haut Conseil des finances publiques
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/05/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/05/2023
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en application du I de l'article 1er de la loi n° 2021 1577 du 6 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques, de M. Philippe Martin, que Mme la Présidente de l'Assemblée nationale envisage de nommer pour siéger au Haut Conseil des finances publiques
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 17/05/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Elsa Foucraut, consultante spécialisée dans la transparence de la vie publique
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 17/05/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur l'ubérisation de l'économie et ses conséquences sur le travail, réunissant :
  2. - M. Max Baumgart, Professor assistant à l'université de Tilbourg, co-éditeur du livre « Ubérisation et l'économie collaborative » (2020)
  3. - Mme Barbara Gomes, maîtresse de conférences en droit privé à l'Université d'Avignon
  4. - Mme Araceli Turmo, maître de conférences à l'université de Nantes, co-auteure du livre « Ubérisation et l'économie collaborative » (2020) (en visioconférence)
  5. - Mme Sarah Abdelnour, maîtresse de conférences en sociologie, spécialisée en sociologie du travail, à l'Institut de recherches interdisciplinaires en sciences sociales (IRISSO)
  6. - M. Émilien Julliard, chercheur en sciences sociales du politique et du travail au CNRS
  7. - Mme Uma Rani, chercheuse à l'Organisation internationale du travail, « The role of digital labour platforms in transforming the world of work » (en visioconférence)
  8. - Mme Salwa Toko, ancienne présidente de Becomtech, ancienne présidente du Conseil national du numérique et auteure du rapport « Travailler à l'ère des plateformes. » (2020)