Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777820 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau
  2. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 217 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Réunion interparlementaire sur la politique commerciale de l'Union européenne et les négociations en cours avec les États-Unis (TTIP), le Canada (CETA) et au sein de l'OMC (cycle de Doha) avec la participation de M. Matthias Fekl, Secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l'étranger
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2014, en nouvelle lecture (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019, en nouvelle lecture (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 23/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sous la forme d'une table ronde, réunissant Mme Marie Dubois, déléguée générale de l'Union nationale des services publics industriels et commerciaux (UNSPIC) ; M. Jean-Claude Boncorps, administrateur, MM. Franck Geretzhuber, secrétaire général, et Pascal Vermersch, responsable fiscalité, du groupe Auchan ; M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste et Mme Joëlle Bonnefon, déléguée aux relations parlementaires ; et M. Hervé Pichon, délégué relations institutionnelles du groupe PSA Peugeot Citroën
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Charrier, secrétaire (CFE-CGC) du comité central d'entreprise (CCE) de Goodyear Dunlop Tires France
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/12/2016
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales (n° 4026) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/06/2013
  1. — Audition du général (2 S) Elrick Irastorza, ancien chef d'état-major de l'armée de terre, sur la question du déploiement du logiciel Louvois
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale, et Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), sur le dispositif public de financement des collectivités locales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/09/2012
  1. Examen de la proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier portant création des principes d'adaptabilité et de subsidiarité en vue d'une mise en oeuvre différenciée des normes en milieu rural (n° 142 rect.) (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen de la proposition de loi de M. Bernard Gérard visant à former aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route lors de la préparation des permis de conduire (n° 144) (M. Bernard Gérard, rapporteur).
  4. Amendements examinés par la Commission