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Compte rendu de réunion n° 032 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Présentation du rapport d'étape sur les « technique alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste, par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Audition, ouverte à la pesse, de M. Luc Alain Vervisch, professeur associé à l'université de Cergy-Pontoise, membre du conseil d'administration de l'Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 034 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marion Bougeard, conseillère pour la communication et les relations extérieures au cabinet de M. Jérôme Cahuzac
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé et de MM. Dominique Maigne, directeur, Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, et Jean-Michel Dubernard, président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé, sur le rapport d'activité de la Haute Autorité de santé pour 2011
  2. Dépouillement du vote sur la nomination de M. Jean-Claude Ameisen à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la mer et de la pêche
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé du Budget, sur les résultats de l'exercice 2012
  2. Communication du Président sur le programme de travail de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC)
  3. Dépouillement du vote sur la nomination de M. Nicolas Dufourcq aux fonctions de directeur général de la SA BPI-Groupe
  4. Informations relatives à la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/12/2016
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion