Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233542 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
  2. Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1763) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (n° 1701) (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure)
  2. 27
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition (n° 1689) (M. Christian Kert rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des changements climatiques en France, avec la participation de M. Jean-Michel Soubeyroux, ingénieur à la direction de la climatologie à Météo-France, M. Guy Landmann, directeur- adjoint du GIP Ecofor, M. Jean-François Soussana, directeur scientifique Environnement à l'INRA, M. Éric Chaumillon, enseignant chercheur à l'Université de La Rochelle, directeur adjoint de l'unité mixte de recherche « LIttoral ENvironnement et Sociétés » CNRS/Université de La Rochelle, M. Frédéric Berger, responsable de l'équipe « dynamiques et fonction de protection des écosystèmes forestiers de montagnes » à l'Irstea
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/02/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du grand rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l'imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 février 2014
Date de séance : 12/02/2014
  1. 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1788 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition. (n°1689)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : vente à distance des livres)
N° 1791 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle, et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 04/02/2014 (n°1763)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Economie : reconquête de l'économie réelle)