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- Question écrite n° 91966 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3351 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le programme européen de sécurité (n°3290)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Programme européen de sécurité)
- N° 3352 - Rapport de Mme Estelle Grelier sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (n°3185)
- Date de dépôt : 15/12/2015
- Voir le dossier (Traités et conventions : échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers)
- N° 3348 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pour une République numérique
- Date de dépôt : 15/12/2015
- Voir le dossier (Rapport d'information sur la République numérique)
- N° 3350 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, la proposition de loi , modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n°3149)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
- N° 3349 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3342)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/12/2015
- Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France...
- Echange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers : approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes (n° 3185) Mme Estelle Grelier, rapporteure
- Monaco : approbation de l'avenant n° 6 à la convention du 28 février 1952 sur la sécurité sociale (n° 2586) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/12/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées, et de l'ingénieur général de l'armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction générale de l'armement, sur la défense et le développement durable
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
- Date de réunion : 15/12/2015
- Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, (n° 3149) (Mme Maud Olivier, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Date de réunion : 15/12/2015
- Audition de M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique 2
- Présences en réunion 17
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