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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 décembre 2015
Date de séance : 11/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3342 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Date de dépôt : 11/12/2015
Voir le dossier (Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015)
N° 3343 - Proposition de résolution de M. Thierry Mariani invitant le Gouvernement à demander la levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'Union européenne à la Fédération de Russie
Date de dépôt : 11/12/2015
Voir le dossier (Levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'UE à la Russie)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/12/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2016, en nouvelle lecture (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
N° 3340 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Date de dépôt : 10/12/2015
Voir le dossier (Agriculture : compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire)
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308)
Date de dépôt : 10/12/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (France Stratégie) et Mme Selma Mahfouz, directrice adjointe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen du rapport