233547 résultats trouvés
- N° 1756 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition de M. Philippe Van Troye, directeur général d'Electrabel et de M. Eric De Keuleneer, professeur à l'Université libre de Bruxelles
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- Mme Selma Mahfouz, commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective, membre du Comité de suivi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), Mme Claire Bernard et M. Antoine Naboulet, chargés de mission
- M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) du ministère du redressement productif, M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l'évaluation, et M. Tristan Diefenbacher, chef du bureau de la compétitivité et du développement des entreprises
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition de Mme Gwenaëlle Huet, directrice des affaires européennes de GDF-Suez et M. Claude Turmes, député européen
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- Mme Selma Mahfouz, commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective, membre du Comité de suivi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), Mme Claire Bernard et M. Antoine Naboulet, chargés de mission
- M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) du ministère du redressement productif, M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l'évaluation, et M. Tristan Diefenbacher, chef du bureau de la compétitivité et du développement des entreprises
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition de M. Alain Lambert, président de la commission consultative d'évaluation des normes (CCEN) et auteur, avec M Jean-Claude Boulard, du rapport de la mission de lutte contre l'inflation normative (mars 2013)
- Audition de M. Bruno Dondero, professeur de droit à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/01/2014
- Audition de M. Manuel Baritaud, analyste senior « Électricité » de l'Agence internationale de l'énergie
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 janvier 2014
- Date de séance : 30/01/2014
- 1. Progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 janvier 2014
- Date de séance : 30/01/2014
- 1. Questions au ministre de l’intérieur
- 2. Débat sur la protection de la vie privée à l’heure de la surveillance numérique, commerciale et institutionnelle.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1755 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la consommation
- Voir le dossier (Economie : consommation)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats