Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (n° 1575) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. 18
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages, avec la participation de Mmes Odile Marcel et Mathilde Kempf, et de MM. Christophe Bayle, Sébastien Giorgis, et Baptiste Sanson, co-auteurs de l'ouvrage Paysages de l'après-pétrole
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la Francophonie, par M. Pouria Amirshahi, rapporteur, et M. François Rochebloine, président
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/01/2014
  1. — Audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
  2. — Communication de Mme la présidente à l'issue d'un déplacement au Tchad
  3. — Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2014
Date de séance : 22/01/2014
  1. 1. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1721 - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
N° 1722 - Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes - Etude d'impact
Voir le dossier (Travail : désignation des conseillers prud'hommes)
N° 1721 - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Etude d'impact
Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)