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N° 1754 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n°1721)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 janvier 2014
Date de séance : 30/01/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'UNOSTRA : M. Roland Bacou, président national transport de marchandises et Mme Catherine Pons, déléguée générale, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (n° 1026) Mme Françoise Imbert, rapporteure
  2. Convention n° 187 de l'Organisation internationale du travail relative au cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail (n° 674) Mme Pascale Boistard, rapporteure
  3. Québec : entente relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse (n° 1099) M. Jean-René Marsac, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/01/2014
  1. I. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur l'Ukraine
  2. II. Audition de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne chargée de l'action pour le climat
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, M. Pierre Lequiller et M. Christophe Caresche sur la réunion de la Conférence sur la gouvernance économique et financière de l'UEM à Bruxelles du 20 au 22 janvier 2013
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/01/2014
  1. I. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur l'Ukraine
  2. II. Audition de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne chargée de l'action pour le climat
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, M. Pierre Lequiller et M. Christophe Caresche sur la réunion de la Conférence sur la gouvernance économique et financière de l'UEM à Bruxelles du 20 au 22 janvier 2013
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de la société Ecomouv' : M. Daniele Meini, Président d'Ecomouv M. Michel Cornil, vice-président, M. Jean-Claude Damez-Fontaine, directeur « Systèmes et intégration », M. Giovanni Castellucci, Administrateur délégué d'Autostrade, ainsi que les membres du Comité exécutif d'Ecomouv, représentant les partenaires : MM. Michaelangelo Damasco (Autostrade), Antoine Caput (Thales), William Ferre (Steria), Jean Vincent Cloarec (SNCF), Jean-Marc Lazarri (SFR) 2
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)