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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2014
Date de séance : 28/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Égalité entre les femmes et les hommes
  4. 4. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
  5. 5. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1732 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la géolocalisation (n°1717)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Police et sécurité : géolocalisation)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2014
Date de séance : 28/01/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 janvier 2014
Date de séance : 24/01/2014
  1. 1. Égalité entre les femmes et les hommes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1729 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
Voir le dossier (Justice : modernisation et simplification du droit et des procédures)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 janvier 2014
Date de séance : 24/01/2014
  1. 1. Égalité entre les femmes et les hommes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/01/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition du Pr. Stephen Thomas, professeur en études énergétiques à l'Université de Greenwich, et de M. Humphrey Cadoux-Hudson, directeur exécutif « Nouvelles constructions nucléaires », EDF Energy
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Première table ronde réunissant des universitaires : Mme Géraldine Chavrier, professeure de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; M. Bertrand du Marais, conseiller d'État et professeur de droit public à l'Université Paris Ouest (Nanterre-La Défense) ; M. Michel Verpeaux, professeur de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne)
  2. Seconde table ronde réunissant des universitaires : Mme Pascale Deumier, professeure de droit à l'Université Jean Moulin (Lyon III) ; Mme Célia Zolynski, professeure de droit à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
  3. Audition de MM. Philippe Sassier et Dominique Lansoy, auteurs d'Ubu loi (Fayard, mars 2008)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition de M. Andreas Rüdinger, chercheur « Politiques climatiques et énergétiques » à l'IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales)