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- Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/01/2014
- Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Leroy, sur le 7e programme de l'Union européenne pour l'environnement et sur le programme LIFE
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 21/01/2014
- Table ronde réunissant des représentant-e-s d'organisations syndicales de salarié-e-s sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/01/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants, sur la politique mémorielle.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 21/01/2014
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/01/2014
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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 janvier 2014
- Date de séance : 21/01/2014
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 47796 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 21/01/2014
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- N° 1717 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la géolocalisation
- Voir le dossier (Police et sécurité : géolocalisation)
- Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/01/2014
- Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
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