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Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2014
  1. I. Audition de M. Dimitris Kourkoulas, secrétaire d'État grec aux affaires européennes, sur la présidence grecque de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2014
  1. I. Audition de M. Dimitris Kourkoulas, secrétaire d'État grec aux affaires européennes, sur la présidence grecque de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (n° 1703) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde réunissant Mme Sylvie Brunet, vice-présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) et vice-présidente de la délégation aux droits des femmes du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Mme Françoise Fillon, consultante en égalité et représentante des associations territoriales « Retravailler », et Mme Garance Yverneau, fondatrice et dirigeante de 5A Conseil, société de conseil en gestion de carrière au féminin, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (n° 1575) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. 18
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages, avec la participation de Mmes Odile Marcel et Mathilde Kempf, et de MM. Christophe Bayle, Sébastien Giorgis, et Baptiste Sanson, co-auteurs de l'ouvrage Paysages de l'après-pétrole
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la Francophonie, par M. Pouria Amirshahi, rapporteur, et M. François Rochebloine, président
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
  2. Informations relatives à la commission