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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 décembre 2015
- Date de séance : 01/12/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à M. le Premier ministre de la République d’Islande
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation du système de santé
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 91518 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 01/12/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 91517 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 01/12/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3287 - Proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
- Date de dépôt : 01/12/2015
- Voir le dossier (Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution)
- N° 3290 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli sur le programme européen de sécurité
- Date de dépôt : 01/12/2015
- Voir le dossier (Programme européen de sécurité)
- N° 3292 - Rapport d'information de MM. Yves Durand et Rudy Salles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
- Date de dépôt : 01/12/2015
- Voir le dossier (Politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale)
- N° 3291 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Cycle de vie des produits et économie des ressources)
- N° 3288 - Proposition de loi de M. Paul Molac relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel
- Date de dépôt : 01/12/2015
- Voir le dossier (Education : enseignement immersif des langues régionales)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 01/12/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aliette Quint, du groupe Air Liquide, secrétaire générale de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et de M. Fabio Ferrari, de la société SymbioFcell
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