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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 27 novembre 2015
- Date de séance : 27/11/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 27 novembre 2015
- Date de séance : 27/11/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3286 - Proposition de loi organique de M. Yannick Moreau portant modification de la durée d'exercice maximum de la fonction de juge d'instruction anti-terroristes
- Date de dépôt : 27/11/2015
- Voir le dossier (Modification de la durée d'exercice maximum de la fonction de juge d'instruction anti-terroristes)
- N° 3285 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à la création d'une commission d'enquête sur les relations France-Turquie
- Date de dépôt : 27/11/2015
- Voir le dossier (Relations France-Turquie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 novembre 2015
- Date de séance : 26/11/2015
- 1. Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement
- 2. Favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus
- 3. Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 novembre 2015
- Date de séance : 26/11/2015
- 1. Nouvelle orientation du système de retraites
- 2. Retraite des responsables associatifs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 252 - PLFR POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3217
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Amendement de M. Pancher, M. Favennec, M. Maurice Leroy, M. Zumkeller et M. Philippe Vigier - Après l'article 35 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 3282 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 3284 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Voir le dossier (Cycle de vie des produits et économie des ressources)
- N° 3283 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2016)
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