Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233542 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT-FO) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2014
  1. I. Audition de M. Pierre de Boissieu, ambassadeur de France, ancien secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, sur le rapport « Refaire l'Europe : esquisse d'une politique » (rapport établi conjointement avec M. Antonio Vitorino, président de Notre Europe, M. Tom de Bruijn, ancien représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Union européenne et M. Stephen Wall, ancien représentant permanent du Royaume-Uni auprès de l'Union européenne)
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le projet de lancement d'une mission européenne en République centrafricaine
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2014
  1. I. Audition de M. Pierre de Boissieu, ambassadeur de France, ancien secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, sur le rapport « Refaire l'Europe : esquisse d'une politique » (rapport établi conjointement avec M. Antonio Vitorino, président de Notre Europe, M. Tom de Bruijn, ancien représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Union européenne et M. Stephen Wall, ancien représentant permanent du Royaume-Uni auprès de l'Union européenne)
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le projet de lancement d'une mission européenne en République centrafricaine
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2014
Date de séance : 15/01/2014
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1706 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Jacques Urvoas, Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli sur la proposition de règlement du Conseil portant création du parquet européen (n°1658)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Création du parquet européen (COM [2013] 534 final))
N° 1709 - Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité
Date de dépôt : 15/01/2014
Voir le dossier (Suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité)
N° 1708 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (n°1561)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Agriculture : encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2014
Date de séance : 15/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accès au logement et urbanisme rénové
  3. 3. Fait personnel
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/01/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l'opération Sangaris en République centrafricaine
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/01/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des propositions de loi de Mme Frédérique Massat (n° 1572) et de M. Bruno Le Roux (n° 1636), visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure)
  2. Présences en réunion