Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rahman Mustafayev, ambassadeur d'Azerbaïdjan en France, sur la situation du Haut-Karabagh.
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/07/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de Mme Claude France, directrice générale Worldline France, et M. Philippe Mahmoudi, responsable opérationnel
Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/09/2018
  1. Audition de M. Didier MIGAUD, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2018
  1. Audition de M. Pierre Louette, président de la Fédération française des télécoms.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/10/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires chargé des collectivités territoriales, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des comptes publics, sur les transferts financiers de l'État aux collectivités territoriales (M. Paul Molac, rapporteur pour avis au nom de la commission des Lois au titre des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Audition de Mme Olivia Grégoire, Secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable ;
  2. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/11/2018
  1. Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux, et discussion générale des projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/11/2017
  1. Audition de la Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l'Environnement (FNADE) sur l'économie circulaire, avec la participation de M. Vincent Le Blan, délégué général, Mmes Muriel Olivier, vice-présidente et Isabelle Martin, membre du Conseil d'administration.
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/01/2021
  1. À 13 heures 30
  2. – Audition de M. Stéphane Mulliez, directeur général de l'ARS Bretagne
  3. À 14 heures 30
  4. – Audition de M. Laurent Habert, directeur général de l'ARS Centre-Val de Loire
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition des représentants des compagnies aériennes et des aéroports :
  2. - M. Pascal de Izaguirre, PDG de Corsair ;
  3. - M. Michel Monvoisin, PDG d'Air Tahiti Nui ;
  4. - M. Éric Koury, responsable d'Air Guyane et Air Antilles ;
  5. - M. Dominique Gretz, directeur de la stratégie d'Air Caraibes et French Bee
  6. - M. William Le Grand, DG adjoint Affaires commerciales d'Air Calin ;
  7. - M. Jean-Michel Mathieu, directeur Antilles-Océan indien-Amérique latine d'Air France ;
  8. - M. Nicolas Paulissen, Président de l'Union des aéroports de France (UAF) ;
  9. - M Joseph Brema, DG adjoint des Affaires économiques et financières d'Air Austral, assisté de M. Jean-Marc Grazzini, DG adjoint des Affaires commerciales.
  10. - Nomination de rapporteurs.