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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition commune de MM. Noël Corbin, délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, François Laurent, délégué ministériel aux Jeux olympiques et paralympiques au sein de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, Mme Dominique Hervieu, directrice en charge de la culture à Paris 2024, et M. Pierre Martinez, responsable de l'Olympiade culturelle à Paris 2024, sur l'Olympiade culturelle
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l'Office des mineurs et des forces de l'ordre autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Audition de Mme Laurence BOONE, Secrétaire d'État chargée de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/01/2024
  1. - audition de M. Gilles CARREZ, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge et l'indemnisation des victimes des produits phytosanitaires :
  2. Mme Christine Dechesne-Ceard, directrice de la Réglementation de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) et le Dr David Mussard, médecin technique national de la CCMSA, en charge du risque chimique
  3. M. Philippe Sanson, président du Conseil de Gestion du Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides (FIVP)
  4. M. Antoine Lambert, président de l'Association phyto-victimes, et Mme Aline Fournet, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 16/11/2023
  1. audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 26/10/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, avec des agences de l'eau sur la problématique de la sanctuarisation des zones de captages :
  3. - M. Guillaume Choisy, directeur général de l'Agence de l'eau Adour-Garonne (en présentiel)
  4. - M. Thierry Vatin, directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie (par visioconférence)
  5. - M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (par visioconférence)
  6. - À 10 heures 40 :
  7. Audition, ouverte à la presse, M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mme Jovana Deravel, chargée de mission auprès de la directrice du pôle Produits réglementés de l'Anses
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 09/11/2023
  1. - À 11 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Lapeyre, directeur juridique de la Fédération française de football
  3. - À 12 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Sauvé, président de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (CIASE)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 16/11/2023
  1. - À 9 heures :
  2. audition, ouverte à la presse, de Mme Fabienne Bourdais, directrice des sports au ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques
  3. - À 11 heures :
  4. audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Nomis, président de la Fédération française de judo, et de M. Sébastien Nolesini, directeur général