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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger, sur son plan d'actions en faveur de l'enseignement français à l'étranger.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Communication de M. Jean-Jacques Urvoas sur l'organisation des travaux de la Commission 2
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition de M. Pierre Sellal, Secrétaire général du ministère des affaires étrangères
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général, et Mme Florence Berthelot, déléguée générale adjointe de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Examen de la proposition de loi relative à la sobriété, la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Lenoir, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 janvier 2014
Date de séance : 08/01/2014
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Agriculture, alimentation et forêt
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1677 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Laurence Abeille et plusieurs de ses collègues relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (1635)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 janvier 2014
Date de séance : 08/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Agriculture, alimentation et forêt
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance