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N° 1713 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Date de dépôt : 16/01/2014
Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
N° 1710 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 janvier 2014
Date de séance : 16/01/2014
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, président de la commission « formation » et de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des employeurs (MEDEF, UPA) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Suite de l'audition, ouverte à la presse, des représentants de salariés (CGT) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion