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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Pierre Bornard, vice-président du directoire de RTE, directeur général délégué chargé de l'économie, des marchés et de l'innovation
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Morello, chief operating officer et membre du directoire d'EPEX Spot.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense sur le financement des opérations extérieures
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/01/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Anne Eydoux, chercheuse au Centre d'études de l'emploi
  3. M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Lenoir, directeur
  4. 16
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Anne Eydoux, chercheuse au Centre d'études de l'emploi
  3. M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Lenoir, directeur
  4. 16
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 janvier 2014
Date de séance : 16/01/2014
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
  3. 3. Délais de prescription des infractions de presse
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1713 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Date de dépôt : 16/01/2014
Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
N° 1712 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
Voir le dossier (Pouvoirs publics : interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de réprésentant au Parlement européen)
N° 1711 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur
Voir le dossier (Pouvoirs publics : interdiction du cumul des fonctions exécutives locales avec les mandats de député, sénateur ou représentant au Parlement européen)