233547 résultats trouvés
- N° 1674 - Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
- Voir le dossier (Transports : activités privées de protection des navires)
- Question écrite n° 47259 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 31/12/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 46621 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 24/12/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 47043 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 24/12/2013
- outre-mer - Clipperton et TAAF - aquaculture et pêche professionnelle. thon. contrôles
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/12/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 19/12/2013
- Demandes d'enquêtes à la Cour des comptes et programme de travail de la Mission d'évaluation et de contrôle
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 décembre 2013
- Date de séance : 19/12/2013
- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1672 - Rapport de MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor, établi au nom de cet office, sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Date de dépôt : 19/12/2013
- Voir le dossier (L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique)
- N° 1670 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n°1499)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 décembre 2013
- Date de séance : 19/12/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 3. Habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats