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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Table ronde sur les Objectifs du développement durable, avec la participation de M. Serge Michailof, consultant, ancien directeur à la Banque mondiale et à l'Agence française de développement (AFD) ; M. Pierre Jacquemot, chercheur associé à l'IRIS, ancien ambassadeur en République Démocratique du Congo et au Ghana, économiste ; M. Jean-Michel Severino, ancien directeur général de l'AFD, et M. Frédéric Bontems, directeur du développement et des biens publics mondiaux à la direction générale de la mondialisation au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Christophe Waubant, président de l'Union nationale des entrepreneurs d'enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB), Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), M. Alain Maugard, président de Qualibat, et de M. André Joffre, président de Qualit'EnR
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Audition de MM. Pierre Lescure, président du Festival de Cannes, et Thierry Frémaux, délégué général
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Examen du projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 avril 2015
Date de séance : 01/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2695 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération technique et à l'assistance mutuelle en matière de sécurité civile - Etude d'impact
Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération technique et assistance mutuelle en matière de sécurité civile avec Andorre)
N° 2695 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération technique et à l'assistance mutuelle en matière de sécurité civile
Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération technique et assistance mutuelle en matière de sécurité civile avec Andorre)
N° 2694 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2014
Date de dépôt : 01/04/2015
Voir le dossier (Activité de la délégation aux droits des femmes en 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 avril 2015
Date de séance : 01/04/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation du système de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/03/2015
  1. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)