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- Amendement n° 6 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Ciotti, M. Goujon et M. Guy Geoffroy - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Eledjam, président de la Croix-Rouge française, accompagné de M. Jean-Christophe Combe, directeur de l'engagement et de la vie associative.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 26/03/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'aide aux entreprises en difficulté réunissant M. Patrick Blasselle, président du directoire d'Invest PME, M. Jean-Louis Grevet, président, et M. Franck Kélif, associé, de Perceva, et Mme Muriel Pernin, fondatrice de la société coopérative d'intérêt collectif Les Atelières.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
- Date de réunion : 26/03/2015
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- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 26/03/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Joël DARNAUD, direction financement et pilotage du réseau Bpifrance
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Alain Béreau, ancien membre du Conseil d'analyse de la société, membre du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires, membre du comité stratégique de l'Agence du service civique, en présence du colonel Jacques Perrin, vice-président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, du colonel Éric Faure, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), accompagné du colonel Jacques Perrin, vice-président de la FNSPF, chargé du développement et de la promotion du volontariat, président de l'Union départementale des sapeurs-pompiers de l'Isère.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
- Date de réunion : 26/03/2015
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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 mars 2015
- Date de séance : 26/03/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 196 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/03/2015
- Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires européennes du Sénat, de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 mars 2015
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