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Amendement n° 838 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
Date de dépôt : 27/03/2015
Amendement de M. Fasquelle, M. Le Fur, M. Lazaro et M. Bénisti - Après l'article 13 - Non soutenu
Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 6 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
Date de dépôt : 27/03/2015
Amendement de M. Ciotti, M. Goujon et M. Guy Geoffroy - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Eledjam, président de la Croix-Rouge française, accompagné de M. Jean-Christophe Combe, directeur de l'engagement et de la vie associative.
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'aide aux entreprises en difficulté réunissant M. Patrick Blasselle, président du directoire d'Invest PME, M. Jean-Louis Grevet, président, et M. Franck Kélif, associé, de Perceva, et Mme Muriel Pernin, fondatrice de la société coopérative d'intérêt collectif Les Atelières.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 26/03/2015
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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joël DARNAUD, direction financement et pilotage du réseau Bpifrance
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Alain Béreau, ancien membre du Conseil d'analyse de la société, membre du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires, membre du comité stratégique de l'Agence du service civique, en présence du colonel Jacques Perrin, vice-président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, du colonel Éric Faure, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), accompagné du colonel Jacques Perrin, vice-président de la FNSPF, chargé du développement et de la promotion du volontariat, président de l'Union départementale des sapeurs-pompiers de l'Isère.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 26/03/2015
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  2. 12
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 mars 2015
Date de séance : 26/03/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance