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Tri des résultats

Question écrite n° 15453 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 15/01/2013
enseignement - illettrisme - lutte et prévention
Question écrite n° 15426 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 15/01/2013
élevage - lait - revendications
Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 15/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
N° 581 - Avis de Mme Marie-Françoise Clergeau sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
Date de dépôt : 15/01/2013
Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 janvier 2013
Date de séance : 15/01/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Nominations de députés en mission temporaire
  4. 4. Contrat de génération (n° 570)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/01/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 344) (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2013
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2013
  1. Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Question écrite n° 15247 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 08/01/2013
recherche - entreprises - PME. soutien de l'État
Question écrite n° 14820 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 01/01/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance