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Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement du cinéma réunissant Mme Joëlle Farchy, professeur à l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), et M. Michel Hazanavicius, réalisateur, président de la société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs (L'ARP)
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, co-auteurs du rapport, commandé par le Gouvernement, sur la situation de PSA et de M. Pierre Ferracci, Mmes Nadia Ghedifa et Christine Hoch, respectivement président, directrice générale et directrice régionale de la société SECAFI, experts mandatés par le comité d'entreprise de PSA Peugeot Citroën
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Croatie : adhésion à l'Union européenne (n° 582) M. Philip Cordery, rapporteur...
  2. Compte rendu du groupe de travail sur la situation en Syrie
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 344) (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Meunier, administrateur civil, dont la désignation à la direction générale de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) est envisagée par le Gouvernement
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 janvier 2013
Date de séance : 16/01/2013
  1. 1. Contrat de génération (suite) (n° 570)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 589 - Rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne
Date de dépôt : 16/01/2013
Voir le dossier (Réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne)
N° 627 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière, et sur les conditions de sa sauvegarde et de son développement (99)
Date de dépôt : 16/01/2013
Voir le dossier (Economie : situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
  3. Présences en réunion