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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 janvier 2013
Date de séance : 16/01/2013
  1. 1. Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des forces françaises au Mali et débat sur cette déclaration
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de M. Jean-Luc Uguen, conseiller maître, responsable du secteur outre-mer à la 4e chambre de la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la République du Mali.
Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de M. Jean-Raymond Mondon, président du Conseil économique, social et environnnemental de La Réunion (CESR)
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 344) (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Création d'une mission d'information
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 0027 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2013
  1. I. Communication de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur l'instrument de réciprocité en matière de marchés publics (COM(2012) 0124 - document E 7237)
  2. II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2013
  1. I. Communication de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur l'instrument de réciprocité en matière de marchés publics (COM(2012) 0124 - document E 7237)
  2. II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Compte rendu du déplacement de la délégation de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée générale de l'ONU.
  2. Compte rendu du groupe de travail sur la situation au Sahel.
Compte rendu de réunion n° 015 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de Mme Sophie Elizéon, ancienne déléguée régionale aux droits des femmes de La Réunion, Déléguée interministérielle pour l'égalité des chances des Français des outre-mer
  2. Communication de Mme Cécile Untermaier sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes : information de la délégation sur la parution, le 18 décembre 2012, du décret relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
  3. Audition de Mme Danièle Boyer, chargée de recherche à la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), responsable de l'Observatoire national de la petite enfance, sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances