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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), accompagné de Mme Martine Lombard et de M. Jacques Stern
  2. Examen de la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus (n° 3146) (M. Yves Jégo, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'Autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie (n° 3067) (M. Philippe Gomes, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition de l'amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense (DPID)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères et du développement international et de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des Affaires étrangères et du développement international..
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 18 novembre 2015
Date de séance : 18/11/2015
  1. 1. Hommage aux forces de l’ordre et aux services d’urgence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Protection de l’enfant
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) :
  2. M. Benjamin Chkroun, délégué général d'EmeVia, et M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier, et M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
  3. M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Système d'information et Infogérance, Mme Cécile Alomar, directrice des maîtrises d'ouvrage métier, et Mme Catherine Gary, consultante projet, M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies, et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Laurent Grandguillaume d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n° 3022) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Yannick Favennec visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite (n° 2753) (M. Yannick Favennec, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi de M. Thierry Benoit proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites (n° 3144) (M. Thierry Benoit, rapporteur)
  4. Information relative à la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 novembre 2015
Date de séance : 17/11/2015
  1. 1. Protection des sportifs de haut niveau
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance