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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3198) (M. Luc Belot, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3197) (M. Luc Belot, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition de Mmes Somalina Pa, rapporteure générale du Conseil national du numérique (CNNum), Camille Hartmann, rapporteure, et Sophie Pène, pilote du groupe de travail du CNNum sur l'éducation et le numérique, sur les femmes et le numérique
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 novembre 2015
Date de séance : 13/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 novembre 2015
Date de séance : 13/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)
N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Etude d'impact
Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
N° 3219 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone
Date de dépôt : 13/11/2015
Voir le dossier (Accession, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone)