Résultats de la recherche

223388 résultats trouvés

Question écrite n° 54038 de M. Thierry Lazaro: Date de dépôt : 30/06/2009; Union européenne - fonctionnement - présidence française. bilan
Question écrite n° 54042 de M. Thierry Lazaro: Date de dépôt : 30/06/2009; Union européenne - fonctionnement - présidence française. bilan
Question écrite n° 54006 de M. Francis Saint-Léger: Date de dépôt : 30/06/2009; transports aériens - Air France - liaison Rio de Janeiro-Paris. accident du 01 juin 2009
Question écrite n° 54024 de Mme Christiane Taubira: Date de dépôt : 30/06/2009; politiques communautaires - environnement - conseil européen. ordre du jour
N° 1785 - Rapport de M. Christian Gaudin, établi au nom de cet office, sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009): Date de dépôt : 26/06/2009; Voir le dossier (Clôture de la 4ème année polaire internationale (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009))
N° 1782 - Rapport de M. Richard Mallié sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Richard Mallié, François Baroin et Marc Le Fur et plusieurs de leurs collègues réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (1685): Date de dépôt : 25/06/2009; Voir le dossier (Travail : dérogations au principe du repos dominical dans les communes, zones touristiques, thermales et grandes agglomérations)
N° 1784 - Rapport d'information de M. Manuel Aeschlimann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales: Date de dépôt : 25/06/2009; Voir le dossier (Efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales)
N° 1783 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Mignon déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2009: Date de dépôt : 25/06/2009; Voir le dossier (Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2009)
N° 1779 - Rapport d'information de MM. Lionnel Luca et Pascal Deguilhem déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n°2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines: Date de dépôt : 24/06/2009; Voir le dossier (La sécurité des piscines)
N° 1776 - Rapport d'information de M. Thierry Mariani déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente: Date de dépôt : 24/06/2009; Voir le dossier (Centres de rétention administrative)