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- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/11/2015
- Avis sur les crédits de la Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2016 2
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
- Prévention des risques ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
- Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Jean-Claude Buisine, Rapporteur spécial)
- Énergie climat et après-mines ; et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
- Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
- Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
- Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
- Examen des articles de récapitulation 24 à 32 (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
- Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
- Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
- Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
- Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) ;
- Examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales ; sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales et sur les articles 58, 59, 60, 61 et 62, rattachés (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 novembre 2015
- Date de séance : 04/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 novembre 2015
- Date de séance : 04/11/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 539 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 04/11/2015
- Amendement de M. Heinrich et M. Mariani - Après l'article 51 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- N° 3198 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3122)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : dématérialisation du Journal officiel de la République française)
- N° 3197 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3121)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Dématérialisation du Journal officiel de la République française)
- N° 3197 - Rapport de M. Luc Belot sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3121)
- Date de dépôt : 04/11/2015
- Voir le dossier (Dématérialisation du Journal officiel de la République française)
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