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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2016
  1. — Audition de M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l'aéronautique (SIAé)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences du référendum britannique et sur les relations avec la Russie 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis n° 16-A-13 du 9 juin 2016 relatif à la liberté d'installation des notaires et à une proposition de carte des zones d'implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 juillet 2016
Date de séance : 04/07/2016
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 01 juillet 2016
Date de séance : 01/07/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 01 juillet 2016
Date de séance : 01/07/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 01 juillet 2016
Date de séance : 01/07/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3909 - Rapport de M. Christophe Sirugue, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation du droit du travail (n°3886).
Date de dépôt : 01/07/2016
Voir le dossier (Travail : modernisation du droit du travail)
N° 3914 - Proposition de loi de M. Paul Salen visant à lutter contre les conducteurs sans permis et non assurés
Date de dépôt : 01/07/2016
Voir le dossier (Lutte contre les conducteurs sans permis et non assurés)