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- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/07/2016
- — Audition de M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l'aéronautique (SIAé)
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/07/2016
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences du référendum britannique et sur les relations avec la Russie 2
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Date de réunion : 05/07/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis n° 16-A-13 du 9 juin 2016 relatif à la liberté d'installation des notaires et à une proposition de carte des zones d'implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/07/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 juillet 2016
- Date de séance : 04/07/2016
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 01 juillet 2016
- Date de séance : 01/07/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 01 juillet 2016
- Date de séance : 01/07/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 01 juillet 2016
- Date de séance : 01/07/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3909 - Rapport de M. Christophe Sirugue, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation du droit du travail (n°3886).
- Date de dépôt : 01/07/2016
- Voir le dossier (Travail : modernisation du droit du travail)
- N° 3914 - Proposition de loi de M. Paul Salen visant à lutter contre les conducteurs sans permis et non assurés
- Date de dépôt : 01/07/2016
- Voir le dossier (Lutte contre les conducteurs sans permis et non assurés)
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