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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation du droit du travail (n° 3886) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation du droit du travail (n° 3886) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation du droit du travail (n° 3886) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats agricoles, avec la participation de Mme Christiane Lambert, première vice-présidente de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), de M. Bertrand Venteau, président de la Coordination rurale de la Haute-Vienne et membre de la section viande de la Coordination rurale (CRUN), de M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne et de M. Jacky Tixier, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) de la Creuse
Compte rendu de réunion n° 293 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Communication de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur les grandes orientations du groupe de travail sur l'intégration différenciée, relatives à l'avenir de l'UEM
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 juin 2016
Date de séance : 29/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 juin 2016
Date de séance : 29/06/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Égalité et citoyenneté
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3895 tome I - Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).
Date de dépôt : 29/06/2016
Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
N° 3901 - Rapport de Mme Élisabeth Guigou sur la proposition de résolution de MM. François Rochebloine, Thierry Benoit, Charles de Courson et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux relations politiques, économiques et diplomatiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase (3764).
Date de dépôt : 29/06/2016
Voir le dossier (Relations entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase)
N° 3900 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France
Date de dépôt : 29/06/2016
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France)