Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/09/2017
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2020
  1. –Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. - Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Christophe Di Pompeo, rapporteur pour avis) ;
  4. - Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
  5. • Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État.
  6. - Examen pour avis des crédits de la mission Défense (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis) ;
  7. • Vote sur les crédits de la mission Défense.
  9. - Nomination de rapporteurs sur les projets de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique (n° 3244), autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245) et autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 3246).
Compte rendu de réunion n° 125 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/07/2018
  1. – Examen d'un rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Audition de de M. Enrico Letta, ancien Président du Conseil italien, Président de l'Institut Jacques Delors, sur les thèmes et les clivages des élections européennes.
  2. Nomination de rapporteurs.
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/02/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Loiseau, Ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur le traité d'Aix-la-Chapelle sur " la coopération et l'intégration franco-allemandes ".
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2017
  1. Eventuellement, examen, en application de l'article 88 du Réglement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 417) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 05/02/2020
  1. Table ronde des représentants des syndicats de policiers (huis clos) :
  2. - M. Christophe Rouget, secrétaire général adjoint du Syndicat des cadres de
  3. la sécurité intérieure, et Mme Eve Pesteil, déléguée zonale Ile-de-France ;
  4. - M. Frédéric Lagache, délégué général du Syndicat Alliance, M. Loïc
  5. Travers, secrétaire national Ile-de-France, M. Yvan Assioma, secrétaire
  6. régional 75, et M. Frédéric Boucher, délégué DRPP ;
  7. - MM. Jean-Philippe Bozzola et Pierre-Yves Coz, délégués de l'UNSA
  8. Police.
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/04/2020
  1. Échange de vues par visioconférence avec Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État chargée des Affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen du 23 avril 2020
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/07/2017
  1. audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Besnier, président-directeur général de Lactalis, de M. Jean Claudel, directeur de la plateforme Lactalis logistique, de M. Philippe Laborne, directeur industriel du groupe, de M. Arnaud Boinard, directeur général de la division Lactalis nutrition Europe et de M. Michel Nalet, directeur des relations extérieures et communication.