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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 31 mars 2016
Date de séance : 31/03/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 31/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Baltazar, présidente de l'Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH), et de M. Hugues Defoy, directeur du Pôle Métier
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi, et M. Damien Ranger, chargé de mission à la Direction de la stratégie
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Arbouet, directeur général de l'Union des Entreprises et des Salariés pour le Logement (UESL), et de M. Jean-René Poillot, chargé de mission auprès de la direction générale
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 mars 2016
Date de séance : 30/03/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Questions sur le bilan du CICE
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 mars 2016
Date de séance : 30/03/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le coût de la filière nucléaire et la durée d’exploitation des réacteurs
  3. 3. Débat sur le développement d’AREVA et l’avenir de la filière nucléaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Etude d'impact
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3622 - Rapport de M. Dominique Baert sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Dominique Baert et Dominique Lefebvre réformant le système de répression des abus de marché (3601).
Date de dépôt : 30/03/2016
Voir le dossier (Economie : système de répression des abus de marché)
N° 3620 - Avis de Mme Nathalie Nieson sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n°3578).
Date de dépôt : 30/03/2016
Voir le dossier (Traités et conventions : statut des quartiers généraux militaires internationaux)
N° 3618 - Rapport de M. Dominique Raimbourg sur le projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n°1226).
Date de dépôt : 30/03/2016
Voir le dossier (Justice : réforme du Conseil supérieur de la magistrature)
N° 3621 - Rapport d'information de Mme Annick Le Loch et M. Thierry Benoit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'avenir des filières d'élevage
Date de dépôt : 30/03/2016
Voir le dossier (L'avenir des filières d'élevage)
N° 3619 - Rapport de M. Philippe Gomes sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie (n°3236).
Date de dépôt : 30/03/2016
Voir le dossier (Outre-mer : statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie)