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- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/06/2016
- Examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
- - Accord entre la France et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) M. Guy-Michel Chauveau, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/06/2016
- Audition de M. Pascal Canfin, directeur général de WWF France
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/06/2016
- — Audition de l'amiral Arnaud Coustillière, directeur de projet chargé de la coordination générale des actions du ministère de la Défense dans le domaine de la cyberdéfense
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 28/06/2016
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 28/06/2016
- Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Compte rendu de réunion n° 78 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/06/2016
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques » du 21 janvier 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'apport des avancées technologiques aux sciences de la vie » du 28 avril 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST 6
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle », par M. François Commeinhes, sénateur 9
- Examen du projet d'étude de faisabilité relatif à la saisine sur l'intelligence artificielle, présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice 19
- Nomination de rapporteurs sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR) 28
- Nomination d'un rapporteur pour l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie 29
- Renouvellement de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2) 29
- Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires 30
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
- Date de réunion : 28/06/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Martin, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- Audition, ouverte à la presse, du docteur Bruno Toussaint, directeur de la rédaction de la revue Prescrire
- Audition, ouverte à la presse, du docteur Michel Varroud-Vial, conseiller médical, du docteur Philippe Magne, conseiller expert, et de M. Gaël Raimbault, adjoint au sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins, à la Direction générale de l'offre de soins
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 juin 2016
- Date de séance : 27/06/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 juin 2016
- Date de séance : 27/06/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 27/06/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion
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