Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

223388 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 51087 de M. Georges Colombier
Date de dépôt : 02/06/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
Date de séance : 28/05/2009
  1. 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
  2. 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
  3. 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1701 - Rapport de M. Alain Milon, établi au nom de cet office, sur la prise en charge psychiatrique en France
Date de dépôt : 28/05/2009
Voir le dossier (La prise en charge psychiatrique en France)
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Thomas, président du pôle Aerospace Valley, et de Mme Agnès Paillard, directrice générale.
N° 1700 - Avis de M. Jean-Paul Anciaux sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n°1628)
Date de dépôt : 27/05/2009
Voir le dossier (Travail : orientation et formation professionnelle tout au long de la vie)
N° 1693 - Proposition de résolution de M. Jean-Louis Dumont tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réforme de l'instruction des affaires pénales
Date de dépôt : 27/05/2009
Voir le dossier (Droit pénal : réforme de l'instruction des affaires pénales)
N° 1699 - Rapport de M. Serge Poignant sur la proposition de résolution de MM. André Schneider et Philippe Tourtelier, rapporteur de la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222) (1656)
Date de dépôt : 27/05/2009
Voir le dossier (Politique énergétique : deuxième analyse stratégique)
N° 1694 - Rapport d'information de M. Benoist Apparu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la réforme du lycée
Date de dépôt : 27/05/2009
Voir le dossier (Education : réforme du lycée)
N° 1698 - Proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault sur les services sociaux d'intérêt général (SSIG) et la transposition de la directive services
Date de dépôt : 27/05/2009
Voir le dossier (Services sociaux d'intérêt général (SSIG) et transposition de la directive services)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/05/2009
  1. 2