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Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes: Date de réunion : 26/05/2009
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire: Date de réunion : 26/05/2009
N° 1692 - Rapport de M. Christian Jacob sur le projet de loi , modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°1442): Date de dépôt : 26/05/2009; Voir le dossier (Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
Question écrite n° 50389 de M. Patrick Balkany: Date de dépôt : 26/05/2009; politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Question écrite n° 50276 de M. Jacques Remiller: Date de dépôt : 26/05/2009; handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 50388 de M. Michel Liebgott: Date de dépôt : 26/05/2009; politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Question écrite n° 50092 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 26/05/2009; drogue - toxicomanie - lutte et prévention
N° 1691 - Proposition de résolution de M. Philippe Houillon tendant à la création d'une commission d'enquête sur les contrats d'assurance-vie en déshérence: Date de dépôt : 20/05/2009; Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur les contrats d'assurance-vie en déshérence)
N° 1689 - Rapport de M. Guy Geoffroy sur la proposition de loi de MM. Jean-Luc Warsmann et Guy Geoffroy et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (1255): Date de dépôt : 20/05/2009; Voir le dossier (Justice : saisie et confiscation en matière pénale)
N° 1690 - Avis de M. François Vannson sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à la gendarmerie nationale (n°1336): Date de dépôt : 20/05/2009; Voir le dossier (Défense : gendarmerie nationale)