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Compte rendu de réunion n° 011 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. I. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  2. II. Communication de MM. Philip Cordery et Michel Piron sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles (COM(2011) 0883 final document E 6967)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur l'Europe de la défense
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président du Comité Richelieu, président de la société Kayentis, de Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, président de la société Elno et de Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu, président de la société Atos Racks, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 0025 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. I. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  2. II. Communication de MM. Philip Cordery et Michel Piron sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles (COM(2011) 0883 final document E 6967)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur l'Europe de la défense
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/12/2012
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rapoport, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de Réseau Ferré de France (RFF) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M. Jacques Rapoport
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi portant création du contrat de génération
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 232) (M. Christophe Caresche, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération (n° 420) (Mme Nathalie Nieson, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et de M. Charles de La Verpillière sur le régime d'asile européen commun (n° 431) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)
  4. Amendement examiné par la Commission
  5. Communication de M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli chargés de la veille européenne au nom de la commission des Lois
  6. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « Densifier nos échanges internationaux, soutenir nos entreprises à l'international, attirer les investissements étrangers » avec la participation de :
  2. M. David Appia, ambassadeur délégué aux investissements internationaux, président de l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII),
  3. M. Philippe Caduc, président-directeur général de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT),
  4. M. Henri Baissas, directeur des opérations d'Ubifrance,
  5. et de trois dirigeants d'entreprises qui témoigneront de la manière dont leurs projets à l'international ont été accompagnés par l'ADIT et Ubifrance : MM. Bruno Cotté, directeur général adjoint du groupe Safran, Jean-Noël de Galzain, président-directeur général de Wallix et Thierry Lobel, directeur export de Ceraver.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Jacques Delors, ancien président de la Commission européenne, sur l'avenir de l'Europe.