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Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la priorité à l'école primaire et à la petite enfance, en vue de l'examen du projet de loi de programmation et d'orientation pour la refondation de l'école de la République (M. Yves Durand, rapporteur), rassemblant :
  2. M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne ;
  3. M. Éric Charbonnier, analyste à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
  4. M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, PDG du groupe DCNS, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Table ronde sur les Etats-Unis, avec Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice du German Marshall Fund of the United States, et M. Vincent Michelot, directeur des relations internationales à Sciences-Po Lyon (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition de M. Pascal Brice dont la nomination est proposée aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Vote sur la proposition de nomination de M. Pascal Brice dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement
  3. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux juridictions de proximité (n° 436) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  4. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti et Philippe Goujon précisant les conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre dans l'exercice de leurs missions et renforçant la protection fonctionnelle des policiers et des gendarmes (n° 191) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
  5. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Didier Quentin, Charles de La Verpillière et Jacques Lamblin et plusieurs de leurs collègues, visant à encadrer les grands passages et à simplifier la mise en oeuvre de la procédure d'évacuation forcée (n° 330) (M. Didier Quentin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, des coordonnateurs syndicaux de Sanofi sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 décembre 2012
Date de séance : 05/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 5 décembre 2012
Date de séance : 05/12/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés (Demande de création d'une commission d'enquête) (n° 340 rectifié)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, de M. Philippe Burtin, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné de MM. Pierre Marie-Joseph, premier vice-président et Alain Vienney, délégué général, et de Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Edelstenne, Président de Dassault Aviation et de Dassault Système, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.