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Compte rendu de réunion n° 036 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/12/2012
  1. — Audition de S. Exc. Mme Susanne Wasum-Rainer, Ambassadrice d'Allemagne à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien député européen, professeur associé à l'IEP de Paris, sur les défis d'une intégration européenne renforcée et de l'approfondissement démocratique de l'Union
Compte rendu de réunion n° 0023 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien député européen, professeur associé à l'IEP de Paris, sur les défis d'une intégration européenne renforcée et de l'approfondissement démocratique de l'Union
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 décembre 2012
Date de séance : 12/12/2012
  1. 1. Sécurité et lutte contre le terrorisme (CMP) (n° 478)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 536 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
Date de dépôt : 12/12/2012
Voir le dossier (L'Europe de la défense à la veille du Livre blanc)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 décembre 2012
Date de séance : 12/12/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
  2. 2. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 469)
  3. 3. Juridictions de proximité (n° 474)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, PDG du groupe Safran, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 034 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, directeur général délégué du groupe EADS et président d'EADS France, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 0022 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/12/2012
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les propositions de règlement du Conseil établissant, pour 2013, les possibilités de pêche des navires de l'Union (COM(2012) 608 final document E 7809 et COM(2012) 668 final document E 7884)
  2. II. Communication de Mme Chantal Guittet sur le Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD)
  3. III. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mission effectuée par le Bureau de la commission à Bruxelles les 3 et 4 décembre 2012
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition écologique, avec M. Philippe Boisseau, directeur des branches « énergies nouvelles » et « marketing et services » de Total, M. Jean-François Cirelli, vice-président de GDF-Suez, M. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France et M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité.