209685 résultats trouvés
- Question écrite n° 7745 de M. Thomas Cazenave
- Date de dépôt : 09/05/2023
- aide aux victimes - Relogement des personnes victimes de violence - Relogement des personnes victimes de violence
- Question écrite n° 18254 de M. Jean-Yves Bony
- Date de dépôt : 04/06/2024
- bois et forêts - Filière bois - Filière bois
- Question écrite n° 14167 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 02/01/2024
- administration - Des rendez-vous en préfecture en nombre insuffisant - Des rendez-vous en préfecture en nombre insuffisant
- Question écrite n° 16242 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 19/03/2024
- bâtiment et travaux publics - Situation du BTP et fiscalité aménagée du gazole non routier (GNR) - Situation du BTP et fiscalité aménagée du gazole non routier (GNR)
- Question écrite n° 14682 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 30/01/2024
- institutions sociales et médico sociales - Soutien aux centres sociaux, socioculturels et espaces de vie sociale - Soutien aux centres sociaux, socioculturels et espaces de vie sociale
- Question écrite n° 9488 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 27/06/2023
- voirie - Création d'un demi-échangeur autoroutier plus dangereux qu'utile - Création d'un demi-échangeur autoroutier plus dangereux qu'utile
- Question écrite n° 1552 de M. Patrice Perrot
- Date de dépôt : 27/09/2022
- formation professionnelle et apprentissage - Avenir des entreprises, formation, apprentissage, financement - Avenir des entreprises, formation, apprentissage, financement
- Question écrite n° 12918 de M. Frédéric Zgainski
- Date de dépôt : 14/11/2023
- personnes handicapées - Harmonisation sur tout le territoire des restes à charge intégrés dans la PCH - Harmonisation sur tout le territoire des restes à charge intégrés dans la PCH
- Question écrite n° 6284 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 14/03/2023
- entreprises - Situation de l'entreprise RFS de Trignac (44) - Situation de l'entreprise RFS de Trignac (44)
- Question écrite n° 17833 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 21/05/2024
- alcools et boissons alcoolisées - Droits d'accise sur les punchs ultramarins exportés dans l'Hexagone - Droits d'accise sur les punchs ultramarins exportés dans l'Hexagone
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats