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Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, des coordonnateurs syndicaux de Sanofi sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 décembre 2012
Date de séance : 05/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 5 décembre 2012
Date de séance : 05/12/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés (Demande de création d'une commission d'enquête) (n° 340 rectifié)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 403)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, de M. Philippe Burtin, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné de MM. Pierre Marie-Joseph, premier vice-président et Alain Vienney, délégué général, et de Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Edelstenne, Président de Dassault Aviation et de Dassault Système, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Île-de-France, sur le Grand Paris.
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Gérard Bally, Délégué général d'Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins), accompagné de M. Pierre Marie-Joseph, Premier vice-président, M. Benoît Lombriere, Délégué général adjoint, M. Emmanuel Detter, consultant, et Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2012
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (COM(2012) 363 final document E 7529)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le pacte de croissance
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution