Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Amendement n° 532 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Fasquelle, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Philippe Armand Martin et Mme Guégot - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
N° 2629 - Rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (2055 rectifié): Date de dépôt : 11/03/2015; Voir le dossier (Environnement : nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité)
N° 2628 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre)
N° 2650 - Rapport de M. Yves Durand sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles: Date de dépôt : 11/03/2015; Voir le dossier (Outre-mer : université des Antilles)
N° 2653 - Projet de loi autorisant lapprobation de laccord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République dIrak sur lencouragement et la protection réciproques des investissements - Etude d'impact: Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec l'Irak sur lencouragement et la protection réciproques des investissements)
N° 2653 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements: Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec l'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements)
N° 2648 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement: Voir le dossier (Affaires étrangères : convention avec Andorre sur l'enseignement)
N° 2627 - Avis de M. Serge Bardy sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578): Date de dépôt : 11/03/2015; Voir le dossier (Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre)
N° 2629 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (2055 rectifié): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Environnement : nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité)
N° 2628 - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578): Date de dépôt : 11/03/2015; Voir le dossier (Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre)