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- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 12/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, M. Dominique Marmier, président de Familles rurales.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 12/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Guilbert, vice-président de Générations Mouvement
- Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 12/03/2015
- Table ronde dédiée à l'innovation réunissant M. Benjamin STREMSDOERFER, directeur adjoint des investissements d'avenir, M. Jean-Claude ANDREINI, vice-président du Comité stratégique des filières éco-industries (COSEI), M. Loïc RIVIERE, délégué général de l'association française des éditeurs de logiciels et solutions internet (AFDEL), et M. Paul François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 12/03/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jacques Krabal et plusieurs de ses collègues visant à assouplir le mécanisme dit du « droit d'option départemental » (n° 2613) (M. Jacques Krabal, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Joël Giraud et plusieurs de ses collègues relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation (n° 2615) (M. Jacques Krabal, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 12/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bailleau, président de la Confédération nationale des foyers ruraux & associations de développement et d'animation en milieu rural (CNFR).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 mars 2015
- Date de séance : 12/03/2015
- 1. Connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 716 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Sauvadet, M. Gomes, M. Folliot, M. Favennec, M. Rochebloine, M. Philippe Vigier, M. Demilly et M. Maurice Leroy - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 1080 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 560 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Meunier - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
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