Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

241981 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie LOISEAU, directrice de l'ENA, M. Éric PELISSON, directeur de la Formation de l'ENA, M. Yves DEMAY, directeur général de l'École polytechnique et MM. Pierre HERRERO, directeur de cabinet du président et Dominique ROSSIN, directeur des formations
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564 rectifié) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge des victimes par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et le Service d'aide médicale urgente (SAMU) de Paris
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Benet, directeur des transports de la protection du public de la Préfecture de Police de Paris et du Professeur Bertrand Ludes, directeur de l'Institut médico-légal de Paris
  3. Table ronde « Sécurité au Stade de France le 13 novembre 2015 », ouverte à la presse, réunissant des représentants du Consortium Stade de France et de la Fédération française de football
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/03/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Sainjon, président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
  2. — Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de FAURECIA, et de M. Hervé Guyot, vice-président chargé de la stratégie...
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition conjointe de Mme Christine DEMESSE, présidente de l'Association des anciens élèves de l'École nationale d'administration (AAEENA) et Mme Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE, présidente de la commission Fonction publique de cette association, et de MM. Bruno ANGLES, président du conseil d'administration de l'Association des anciens élèves et diplômés de l'École polytechnique (AX), Philippe ROGER, ingénieur général de l'armement, membre du conseil d'administration de l'association des anciens élèves de l'École polytechnique, et Bruno SEREY, ancien président de la Commission Carrières de cette association
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 3239) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional (n° 3023) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen du rapport d'information sur les nuisances aéroportuaires (MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, rapporteurs)